Principes du Gouvernement représentatif (Bernard Manin)

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Résumé

Bernard Manin Principe du gouvernement représentatif.jpgDémocratie directe et représentation :
La désignation des gouvernants à Athènes

La démoc­ra­tie athéni­enne a été mise en place afin d’empêcher cer­taines dérives et en par­ti­c­uli­er l’ap­pro­pri­a­tion du pou­voir par une élite ou un tyran. L’outil prin­ci­pal en est la rota­tion des charges. Tout citoyen peut-être tour à tout gou­verné et gouvernant.
L’al­ter­nance obéissance/commandement oblige les dirigeants à avoir fait l’ex­péri­ence de l’obéis­sance, et, dans le cadre de son man­dat, de se met­tre à la place du citoyen, ou plutôt à sa pro­pre place lors qu’il était ou qu’il sera à nou­veau en posi­tion d’obéissant.
Pour per­me­t­tre une rota­tion des charges juste et équili­brée, l’outil idéal est le tirage au sort. Par le biais de l’élec­tion, on réélit tou­jours les mêmes per­son­nes. Restrein­dre les man­dats dans un principe élec­tif va à l’en­con­tre du principe de lib­erté fon­da­men­tale du choix. Le tirage au sort s’im­pose donc. Les respon­s­abil­ités poli­tiques con­fiées à des pro­fes­sion­nels con­duisent tôt ou tard à une posi­tion dom­i­nante si les citoyens ne s’im­pliquent pas. De plus, tout citoyen a les capac­ités de faire le meilleur choix pour lui-même en poli­tique. La démoc­ra­tie étant au ser­vice des citoyens, il est donc logique que les citoyens choi­sis­sent eux-même les règles qu’ils vont s’imposer.
La démoc­ra­tie con­siste à apporter le pou­voir suprême aux sim­ples par­ti­c­uliers, aux citoyens ordi­naires (hoi idio­tai). Il s’ag­it ensuite de définir le tirage au sort dans le principe d’é­gal­ité soit arith­mé­tique (égal­ité par­faite) soit géométrique (égal­ité pro­por­tion­nelle). Le principe de base est que le tirage au sort sur la base du volon­tari­at donne des chances égales à tous les citoyens d’ex­ercer un jour un man­dat poli­tique ou de faire une propo­si­tion à la cité.
Même si le pou­voir était partagé entre dif­férentes assem­blées, la plu­part des organes con­sti­tués par­tielle­ment ou entière­ment de citoyens étaient tirés au sort, chose que l’on n’a jamais retrou­vé dans aucun gou­verne­ment représen­tatif de l’histoire.
En con­clu­sion, le tirage au sort était au cœur du sys­tème poli­tique athénien pour plusieurs raisons : rota­tion des charges, méfi­ance vis à vis de la pro­fes­sion­al­i­sa­tion en poli­tique et assur­ait une chance égale à tout citoyen d’ac­céder à la parole publique et aux charges politique.

Le triomphe de l’élection

Le tirage au sort n’é­tait pas une sin­gu­lar­ité de l’an­tiq­ui­té. Il a été égale­ment util­isé dans les républiques ital­i­ennes du Moyen-Âge et de la renais­sance. Rome, Venise ou Flo­rence l’ont util­isées avec plus ou moins d’im­por­tance, plus ou moins de pondéra­tions pour cer­taines charges, par­fois en alter­nance avec l’élec­tion. Sont ensuite exposés des exem­ples très détail­lés d’u­til­i­sa­tion du tirage au sort dans ces républiques, suiv­is d’une analyse des théories poli­tiques de l’élec­tion et du tirage au sort aux XVII et XVI­I­Ièmes siècles.
Har­ring­ton fait la cri­tique du tirage au sort mais fait l’éloge de la rota­tion des charges, ou plutôt d’un cer­tain type de rota­tion, c’est à dire que dans un sys­tème élec­toral, les man­dats con­sé­cu­tifs sont inter­dits, mais la réélec­tions à man­dats mul­ti­ples à inter­valles est autorisé… à la dif­férence d’Athènes où on ne pou­vait être mem­bre de la Boulè qu’une fois dans sa vie.
Pour Mon­tesquieu, le suf­frage par le sort est de l’or­dre de la démoc­ra­tie, le suf­frage par le choix est de celle de l’aris­to­cratie. Le défaut du sort est qu’il peut porter des incom­pé­tents et des mal­hon­nêtes à l’ex­er­ci­ce de cer­tains pou­voirs. D’où la néces­sité de cer­taines règles cor­rec­tives : le volon­tari­at, la révo­ca­bil­ité en cours de man­dat et la red­di­tion de comptes en fin de man­dat. Deux pro­priétés ren­dent le sort néces­saire dans une démoc­ra­tie : il n’hu­m­i­lie pas ceux qui n’ont pas été sélec­tion­nés (pas de jalousie aris­to­cra­tique) et donne des chances égales à tous citoyen d’ex­ercer un man­dat poli­tique. D’après Mon­tesquieu, l’élec­tion est l’outil par­fait pour désign­er les élites naturelles. Non pas au sens des valeurs uni­verselles et objec­tives, mais au sens des valeurs per­son­nelles, du statut social ou de l’héritage. Le peu­ple sait élire les meilleurs d’après cer­tains critères, mais ne sélec­tionne pas néces­saire­ment ni les plus tal­entueux, ni les plus vertueux, ni les plus méritants.
Pour Rousseau égale­ment il y a un par­al­lèle entre tirage au sort et démoc­ra­tie, et élec­tion et démoc­ra­tie. Pour lui, le peu­ple est sou­verain. La mag­i­s­tra­ture n’est pas un avan­tage mais une charge. Charge qu’on ne peut impos­er (pour des raisons d’é­gal­ité) plus à une per­son­ne qu’à une autre. Le sort s’im­pose donc, celui-ci n’é­tant dépen­dant d’au­cune volon­té humaine. Les règles du pou­voir ne peu­vent être régies que par la Loi, le peu­ple sou­verain ne peut pas désign­er ses mag­is­trats — le peu­ple étant à la fois lég­is­la­teur et désig­nant l’éxé­cu­tif, il y a con­flit d’in­térêt. Le tirage au sort résout ce con­flit car le peu­ple n’est ain­si plus respon­s­able de la désig­na­tion du pou­voir exe­cu­tif. Le sort règle un autre prob­lème : la désig­na­tion de charges par­ti­c­ulières en ne lais­sant pas inter­fér­er les volon­tés indi­vidu­elles, sources de con­flits, de rancœurs et de volon­tés de pou­voir. L’élec­tion, cepen­dant, est l’outil adéquat pour plac­er des tal­ents par­ti­c­uliers à des postes par­ti­c­uliers à con­di­tion que ce choix soit dépen­dant de la Loi, et non que la Loi en dépende. Le risque est écarté lorsque la Loi est entre d’autres mains : celles du peu­ple. Les 3 écrivains poli­tiques, Har­ring­ton, Mon­tesquieu et Rousseau, voy­aient les liens entre tirage au sort et démoc­ra­tie, et élec­tion et aris­to­cratie. Or, peu de temps après l’élab­o­ra­tion de ses thès­es par Rousseau, les évo­ca­tions du tirage au sort comme out­il poli­tique se sont évanouies. Il n’en fût jamais ques­tions pen­dant les révo­lu­tions français­es et améri­caines. On y débatait égal­ité et élar­gisse­ment du suf­frage, mais tou­jours dans le cadre électoral.
Dans tous les débats révo­lu­tion­naires, le tirage au sort n’é­tait que très rarement, voire jamais, évo­qué. Les Pères Fon­da­teurs n’ont évo­qué le tirage au sort que pour le rejeter. La mise en place des régimes représen­tatif véhic­u­lait l’idée que le tirage au sort était devenu «imprat­i­ca­ble». On n’en­vis­ageait alors le sort que pour de très petites struc­tures, où tout le monde se con­naît, où les fonc­tions poli­tiques sont sim­ples. Il est même avancé comme argu­ment que pour que le tirage au sort soit effi­cace, il faut que tous les mem­bres du corps poli­tique soient rigoureuse­ment égaux dans leur con­di­tion et leur cul­ture. Tech­nique­ment, le tirage au sort aurait pu être prat­i­ca­ble et envis­agé, avec par exem­ple un tirage au sort à plusieurs niveaux, ou au niveau local, mais cela n’a même pas été dis­cuté, ni envisagé.
L’ab­sence de débat mon­tre que ce ne sont pas les con­traintes matérielles et tech­niques de la mise en place du tirage au sort qui sont respon­s­ables de son aban­don, mais plus la volon­té directe de met­tre en place des mécan­ismes par­ti­c­uliers au ser­vice d’un cer­tain type de représen­ta­tion dom­i­nante con­cer­nant la représen­ta­tion du pou­voir. Le principe fon­da­teur des trois révo­lu­tions mod­ernes (France, Angleterre, USA) est que les indi­vidus ne sont oblig­és que par ce à quoi ils ont con­sen­ti. Le citoyen doit alors se plac­er sous le pou­voir du gou­verne­ment auquel il a con­sen­ti. Ce principe de con­sen­te­ment abroge tout sim­ple­ment le tirage au sort puisque le sort n’im­plique pas con­sen­te­ment. Le sort n’est qu’un proces­sus de sélec­tion de l’au­torité. L’élec­tion à la fois désigne un représen­tant et, dans le même temps, fait office de con­sen­te­ment et d’en­gage­ment chez le désig­nant en légiti­mant le pou­voir du désigné.
L’élec­tion est héritée de pra­tiques du Moyen-Âge et est liée au principe que ce qui touche tout le monde doit être con­sid­éré et approu­vé par tous. Plutôt que le principe de «ce qui est voulu par tous est appliqué par le chef», cela a évolué en la volon­té «d’en haut» doit être approu­vé par «en bas». Le citoyen se retrou­ve donc non plus dans la posi­tion de respon­s­abil­ité d’une charge, mais comme désig­na­teur de celui qui aura la charge.

Principe de distribution

Il est établi que les fon­da­teurs avaient pour volon­té de faire en sorte que les représen­tants soient sociale­ment supérieurs aux électeurs, qu’ils soient des citoyens dis­tin­gués. C’est le principe de distinction.
Suf­frage cen­si­taire et principe de citoyens actifs(votants)/passifs(non votants) ont été des moyens mis en place pour restrein­dre le droit de suf­frage à cer­taines caté­gories de citoyens, pour être sûr d’élire un cer­tain type de représentant.
En Angleterre, par exem­ple, la lim­ite était basée sur le revenu annuel de sa pro­priété. En France, il fal­lait pay­er une con­tri­bu­tion égale à 1 marc d’ar­gent, somme rabais­sée à 40 jours de tra­vail. Aux États-Unis, il n’y avait pas de restric­tion d’éli­gi­bil­ité, non pas pour des raisons de lib­erté, mais parce que les con­sti­tu­ants n’ont pas réus­si à trou­ver un accord sur les lim­ites fon­cières à adopter. Aux États-Unis, les débats con­sti­tu­ants por­taient plus sur le principe de représen­ta­tiv­ité et la taille des assem­blées que sur l’ac­cès au cens. Madi­son souhaitait utilis­er comme con­trainte pour les représen­tants le fait de les soumet­tre fréquem­ment aux élec­tions. Le peu­ple exercerait ain­si, selon lui, un con­trôle étroit sur ses dirigeants. Au final, mal­gré le souhait d’avoir une représen­ta­tion la plus proche, la plus ressem­blante par rap­port au peu­ple, ni les français, ni les anglais ou les améri­cains ne doutaient de l’aspect aris­to­cra­tique de l’élection.

Une aristocratie démocratique

L’élar­gisse­ment pro­gres­sif de la base des électeurs et l’a­ban­don du cens apportèrent l’il­lu­sion que le gou­verne­ment représen­tatif deve­nait de plus en plus démoc­ra­tique. Dès lors, tout débat sur le côté iné­gal­i­taire et aris­to­cra­tique de l’élec­tion fût aban­don­né. Les para­graphes suiv­ants trait­ent de l’analyse pure de théories du car­ac­tère aris­to­cra­tique de l’élec­tion. Sont traités la dynamique d’une sit­u­a­tion de choix, les préférences de per­son­nes, les con­traintes cog­ni­tives, le coût de la dif­fu­sion de l’in­for­ma­tion et enfin la déf­i­ni­tion de l’aris­to­cratie élec­tive. La con­clu­sion en est que l’élec­tion ne peut pas, par sa nature, aboutir à la selec­tion de représen­tants sem­blables à leurs électeurs. Par rap­port au sys­tème féo­dal (hérédi­taire) ou dic­ta­to­r­i­al (élec­tions ori­en­tée, suf­frages lim­ités), le sys­tème élec­toral à suf­frage uni­versel paraît plus égal­i­taire et démoc­ra­tique. Le principe de l’élec­tion devient la désig­na­tion de per­son­nes ayant des traits par­ti­c­uliers à des charges par­ti­c­ulières. L’élec­tion appa­raît alors de manière ambigüe à la fois aris­to­cra­tique et démoc­ra­tique. Le peu­ple tout comme les représen­tants y trou­vent leur compte, et c’est peut-être une des raisons de la sta­bil­ité de ce régime.

Le jugement public

Dans le gou­verne­ment représen­tatif, l’indépen­dance des représen­tants est garantie : pas de révo­ca­bil­ité, pas de man­dat impérat­ifs. Pour que l’opin­ion publique puisse se for­mer, il faut que les gou­vernés puis­sent avoir accès à l’in­for­ma­tion poli­tique, et que cette infor­ma­tion soit pub­liée. Ain­si, il ne paraît pas indis­pens­able que toutes les étapes de la déci­sion poli­tique soient pub­liées, seule­ment cer­taines doivent l’être.
Il faut ensuite que cette opin­ion puisse s’ex­primer à tra­vers cer­tains biais : lib­erté d’ex­pres­sion, lib­erté de la presse, lib­erté de reli­gion, lib­erté d’ex­pres­sion poli­tique… Des opin­ions dis­per­sées ne seront pas enten­dues, mais rassem­blée dans le cadre de péti­tions, de man­i­fes­ta­tions, elles peu­vent être pris­es en compte par le gou­verne­ment. On aurait pu instau­r­er un droit d’in­struc­tion, qui aurait été la voix directe du peu­ple por­tant des propo­si­tions poli­tiques con­crètes aux dirigeants. Ceci étant con­sid­éré comme une con­trainte trop impor­tante, on utilise la con­trepar­tie visant à con­sid­ér­er que la lib­erté de parole et de la presse sont suff­isants. De plus, les expres­sions poli­tiques de masse ne sont que rarement spon­tanées, mais portées par un petit nom­bre de citoyens vers un grand nom­bre. La lib­erté d’opin­ion publique dis­tingue le gou­verne­ment représen­tatif de la représen­ta­tion absolue. Le dis­posi­tif cen­tral qui con­fére aux électeurs une influ­ence sur le con­tenu des déci­sions pris­es par les représen­tants est le car­ac­tère répété de l’élec­tion. C’est égale­ment un fac­teur qui pousse les gou­ver­nants à tenir compte des avis des électeurs. C’est une des raisons pour laque­lle le principe d’élec­tion à vie n’a pas été retenu aux États-Unis, le régime représen­tatif donne la pos­si­bil­ité de ren­voy­er les dirigeants au terme de leur man­dat si leur poli­tique n’a pas été sat­is­faisante. Le vote con­tient alors deux aspects : l’aspect sanc­tion et l’aspect appro­ba­tion. En réal­ité, les représen­tants soumis à réélec­tion sont incités à anticiper le juge­ment rétro­spec­tif des électeurs sur la poli­tique qu’ils mènent. Ce mécan­isme laisse aux dirigeants l’essen­tiel de l’ini­tia­tive poli­tique au dépend des opin­ions du peu­ple. Dans son ver­sant prospec­tif, l’élec­tion n’est pas démoc­ra­tique car les gou­vernés ne peu­vent pas con­train­dre les gou­ver­nants à met­tre en place la poli­tique pour laque­lle ils ont été élu.
On con­sid­ère aujour­d’hui le gou­verne­ment représen­tatif comme un «gou­verne­ment par la dis­cus­sion». Il devient impératif de ten­ter de trou­ver l’ac­cord et le con­sen­te­ment afin de dégager une déci­sion par le biais de la majorité, et non par l’assen­ti­ment uni­versel ou par rap­port à la recherche de la vérité. Une mesure quel­conque ne peut acquérir une valeur de déci­sion que si elle a emporté le con­sen­te­ment de la majorité à l’is­sue d’une dis­cus­sion. Ceci ne pose pas la règle de l’o­rig­ine des propo­si­tions. Elles peu­vent être de sources indif­férentes. Les propo­si­tions édic­tées par le peu­ple ou par des tech­nocrates ne sont pas dis­cutées seule­ment, elles doivent trou­ver un con­sen­te­ment, peu importe le proces­sus de discussion.

Métamorphoses du gouvernement représentatif

La représen­ta­tion sem­ble con­naître aujour­d’hui une crise dans les pays occi­den­taux. Depuis des décen­nies, un sys­tème sta­ble sem­blait être en place : con­fi­ance en les par­tis poli­tiques, logique de par­tis en cor­re­spon­dances avec les class­es de pop­u­la­tion, recon­nais­sance des valeurs incar­nées dans le par­ti et son leader. Après une longue péri­ode de représen­ta­tion par­lemen­tariste, une désaf­fec­tion dans les valeurs des par­tis sem­ble faire gliss­er la démoc­ra­tie de par­tis vers une démoc­ra­tie du pub­lic où le choix se porte non plus sur un par­ti vecteur de valeurs suiv­ies de généra­tion en généra­tion, mais vers le can­di­dat qui sem­ble le plus capa­ble d’af­fich­er sa dif­férence par rap­port aux autres can­di­dats dans une con­jonc­ture élec­torale manip­ulée, via les médias, par les can­di­dats eux-mêmes. Ce glisse­ment de com­porte­ment est accen­tué par les suf­frages volatiles, les votes en réac­tion à un can­di­dat, une polémique, une déc­la­ra­tion, un fait divers.

Postface (2012)

La post­face de l’édi­tion de 2012 analyse l’éro­sion des par­tis et la crois­sance de la par­tic­i­pa­tion poli­tique non insti­tu­tion­nal­isée (ONG, péti­tions, mil­i­tants, activistes, occu­pa­tions, grèves, …) et mon­tre que le régime représen­tatif, avec tous les défauts qui le car­ac­térisent, est assez ver­sa­tile pour évoluer dans le sens qui lui per­me­t­tra de con­serv­er le juste niveau de trans­parence et d’équili­bre néces­saire à sa survie.


Cri­tiques
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➔ Littérature

 

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